Manuel des tunnels routiers

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1.6. Réglementations – Recommandations

Les pays qui comportent de nombreux tunnels sont dotés d'une réglementation, et ont développé en général des recommandations et des guides de conception ou d'exploitation et de maintenance.

En matière de sécurité dans les tunnels routiers, les pays appartenant à l'Union Européenne sont tenus par la Directive 2004/54/CE qui prescrit un niveau minimum de dispositions à mettre en œuvre pour assurer la sécurité des usagers dans les tunnels de plus de 500 m du réseau transeuropéen. Un ensemble plus élargi de pays européens est en outre lié par une convention internationale, l'Accord européen relatif au transport international des marchandises Dangereuses par Route (ADR), qui concerne le transport des marchandises dangereuses et comporte des dispositions spécifiques pour les tunnels. Chaque pays a transposé ces textes européens dans sa propre législation nationale. Un certain nombre de pays ont mis en place une réglementation complémentaire plus exigeante que celle qui résulte de la transposition de la réglementation européenne.

Un tableau des réglementations et recommandations applicables en matière d'exploitation et de sécurité des tunnels routiers a été établi en coopération entre l'AIPCR et le comité de la sécurité en exploitation des installations souterraines (ITA-COSUF) de l'Association internationale des tunnels et de l'espace souterrain (AITES). Ce document peut être consulté sur la page internet ITA-COSUF (Publications). Il n'est pas exhaustif mais présente un panel international de vingt-sept pays et de trois organisations internationales.

De nombreux pays ne possèdent aucune réglementation relative aux tunnels et à la sécurité en tunnel, à défaut de disposer sur leur territoire d'ouvrage de cette nature. Il est recommandé à ces pays de choisir un « paquetage complet » et cohérent de la réglementation existante d'un pays expérimenté dans le domaine des tunnels (ne pas multiplier les origines en piochant un peu partout). Les recommandations de l'AIPCR, synthétisées dans le présent manuel, ainsi que la Directive européenne 2004/54/CE constituent également des référentiels internationaux de plus en plus suivis.

Références

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